Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Approbation du Plan Local d'Urbanisme au 03 juillet 2024 :

0 – Couverture Générale Dossier PLU approbation

1 - Liste des pièces dossier PLU approbation

• pièces approbation dossier PLU

2 - Rapport de présentation 

• Couverture générale pièce n°2 - Rapport présentation
• Pièce n°2 rapport présentation Tome 1 Etat initial Territoire
• Pièce n°2 rapport présentation Tome 2 Etat initial Environnement
• Pièce n°2 rapport présentation Tome 3 justifications
• Pièce n°2 rapport présentation Tome 4 Evaluations Environnementale

3 – PADD

4 – OAP

5 – Règlement Graphique

6 – Règlement Ecrit

7 – Annexes :

• Couverture Générale Annexes-Pièce n°7
• Pièce n°7a-Annexes Sanitaires
• Pièce n°7b-Servitudes UP
• Pièce n°7c-Risques et Nuisances
• Pièce n°7d-Liste ER
• Pièce n°7e-Trame bleue
• Pièce n°7f-Trame Boisée Protégée
• Pièce n°7g-Patrimoine Archéologique
• Pièce n°7h-Réglements Lotissements
• Pièce n°7i-Liste Plantes Allergisantes Invasives
• Pièce n°7j-Bruit
• Pièce n°7k-Liste Bâtiments Changement Destination
• Pièce n°7l-DPU
•  

8 – Rapport Conclusion Commissaire Enquêteur 

 

Suite de l'enquête publique :

 rapport PLU et ZAEP saint marcel

Conclusion et avis Révision du PLU Saint Marcel

Conclusion et avis ZAEP Saint Marcel

Mémoire de réponses complets avec réponses aux administrés

PV de synthèse de Saint Marcel

 

Dossier enquête publique unique portant sur la révision du Plan Local d'Urbanisme et l'élaboration du zonage d'assainissement pluvial de Saint-Marcel

Consulez ici le dossier PLU : liste complète des pièces administratives

1 - Pièces administratives

2 - Rapport de présentation

3 - Projet d'aménagement et de développement durables

4 - Orientations d'aménagement et de programmation

5 - Règlement graphique

6 - Règlement écrit

7 - Annexes du PLU

8 - Avis des personnes publiques associées et consultées

 

Attention le téléchargement de certains dossiers peut prendre quelques minutes

 

Consultez ici : LE DOSSIER D'ELABORATION DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES DE SAINT MARCEL

Consultez ici : dossier recours gracieux - zonage pluvial

Consultez ici : Arrêté enquête publique PLU et zonage pluvial et Avis d'enquête publique