Urbanisme
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
NOUVEAU PLU (Plan Local d'URBANISME)
ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE
DU LUNDI 12 FEVRIER AU 13 MARS 2024
Approbation du Plan Local d'Urbanisme au 03 juillet 2024 :
0 – Couverture Générale Dossier PLU approbation
1 - Liste des pièces dossier PLU approbation
2 - Rapport de présentation
- Couverture générale pièce n°2 - Rapport présentation
- Pièce n°2 rapport présentation Tome 1 Etat initial Territoire
- Pièce n°2 rapport présentation Tome 2 Etat initial Environnement
- Pièce n°2 rapport présentation Tome 3 justifications
- Pièce n°2 rapport présentation Tome 4 Evaluations Environnementale
7 – Annexes :
- Couverture Générale Annexes-Pièce n°7
- Pièce n°7a-Annexes Sanitaires
- Pièce n°7b-Servitudes UP
- Pièce n°7c-Risques et Nuisances
- Pièce n°7d-Liste ER
- Pièce n°7e-Trame bleue
- Pièce n°7f-Trame Boisée Protégée
- Pièce n°7g-Patrimoine Archéologique
- Pièce n°7h-Réglements Lotissements
- Pièce n°7i-Liste Plantes Allergisantes Invasives
- Pièce n°7j-Bruit
- Pièce n°7k-Liste Bâtiments Changement Destination
- Pièce n°7l-DPU
8 – Rapport Conclusion Commissaire Enquêteur
Suite de l'enquête publique :
rapport PLU et ZAEP saint marcel
Conclusion et avis Révision du PLU Saint Marcel
Conclusion et avis ZAEP Saint Marcel
Mémoire de réponses complets avec réponses aux administrés
PV de synthèse de Saint Marcel
Dossier enquête publique unique portant sur la révision du Plan Local d'Urbanisme et l'élaboration du zonage d'assainissement pluvial de Saint-Marcel
Consulez ici le dossier PLU : liste complète des pièces administratives
3 - Projet d'aménagement et de développement durables
4 - Orientations d'aménagement et de programmation
6 - Règlement écrit
7 - Annexes du PLU
8 - Avis des personnes publiques associées et consultées
Attention le téléchargement de certains dossiers peut prendre quelques minutes
Consultez ici : LE DOSSIER D'ELABORATION DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES DE SAINT MARCEL
Consultez ici : dossier recours gracieux - zonage pluvial
Consultez ici : Arrêté enquête publique PLU et zonage pluvial et Avis d'enquête publique